Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RENE BOSMY – SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES
/
NORMASPORT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NORMASPORT
ETABLISSEMENTS RENE BOSMY – SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
97675053
Date de dépôt :
24/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2027

Présentation de la marque NORMASPORT

Déposée le 24 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RENE BOSMY – SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORMASPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RENE BOSMY – SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES domicilié(e) 39 route d'Herqueville - 27430 - ANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 650 206 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque NORMASPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NORMASPORT arrivera à expiration en date du 24 avril 2027.

ETABLISSEMENTS RENE BOSMY – SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES a également déposé les autres marques suivantes : PRIMALIS , FIXOPLUS , TRILIS , MOBICABLE , MEDIACLO , SECURICLO , ROMANDY , NORMACLO , NORMACCORD , BILIS


ETABLISSEMENTS RENE BOSMY – SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES, Société anonyme - 39 route d'Herqueville - 27430 - ANDE - France - SIREN 665650206


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2007 n°2332662 - Publication au BOPI 2007-01-26

Inscription le 9 février 1998 - Retrait partiel n°249508 - Publication au BOPI 1998-02-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2017 n°2646947 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-04-21

Aire de loisirs et de sports composé de: Clôtures en treillis soudé métallique Poteaux en profilés métalliques. Panneaux de clôture en bois pin traité autoclave. Main courante en profilés tubulaires métalliques et treillis soudé métallique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.